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Dernière mise à jour : 12 novembre 2026
1. Éditeur du site
Le site https://beton-blanc-deco.pages.dev (ci-après « le Site ») présente et vend le guide numérique Béton Blanc Déco et ses produits associés.
- Éditeur : [RAISON SOCIALE / NOM DU VENDEUR]
- Forme juridique : [FORME JURIDIQUE]
- Capital social : [CAPITAL SOCIAL – SI APPLICABLE]
- Adresse du siège / domicile : [ADRESSE POSTALE]
- Identification : [SIRET / SIREN OU IDENTIFIANT]
- Immatriculation : [REGISTRE D'IMMATRICULATION – RCS / RNE / AUTRE]
- TVA : [N° DE TVA OU MENTION DE TVA NON APPLICABLE]
- Adresse e-mail de contact : vasconcelos.jv02@gmail.com
- Téléphone : [TÉLÉPHONE – À DÉFINIR]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le vendeur lui-même : [RAISON SOCIALE / NOM DU VENDEUR] (en la personne de son représentant légal, s'il s'agit d'une société).
3. Hébergeur du site
- Dénomination : Cloudflare, Inc. (service Cloudflare Pages)
- Adresse : 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Téléphone : +1 (650) 319-8930
4. Paiement et accès aux contenus
Le paiement est réalisé par carte bancaire ou PayPal via la plateforme Hotmart. Selon les conditions générales d'achat de Hotmart, pour les acheteurs situés dans l'Union européenne, la transaction est opérée par Hotmart B.V., Frederiksplein 1, 1017 XK Amsterdam, Pays-Bas (immatriculée au KVK sous le n° 60335777). Pour les contenus numériques fournis par voie électronique vendus à des acheteurs de l'UE, Hotmart collecte la TVA, la reverse aux autorités fiscales et émet les factures, selon son centre d'aide. Les contenus numériques sont accessibles dans l'espace membre Hotmart.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du Site et des produits (textes, guides PDF, schémas, gabarits, photographies, logos, noms, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à l'éditeur ou à ses ayants droit, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, diffusion, revente ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et peut constituer une contrefaçon (articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
L'usage autorisé des produits achetés est précisé dans les Conditions générales de vente.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité. La gestion des cookies est décrite dans la Politique cookies.
7. Contact
Pour toute question ou réclamation : vasconcelos.jv02@gmail.com.
8. Médiation de la consommation
[MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION – NOM, ADRESSE POSTALE ET SITE INTERNET : voir les CGV]